Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame Suzanne
/
SAINT-PREFERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT-PREFERT
Madame Suzanne, Claire VELOT épouse SERRE

Numéro de dépôt :
1638332
Date de dépôt :
11/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/2001

Présentation de la marque SAINT-PREFERT

Déposée le 11 janvier 1991 par madame Suzanne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT-PREFERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Suzanne domicilié(e) Quartier des Serres, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque SAINT-PREFERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT-PREFERT est expirée depuis le 11 janvier 2001.

Suzanne a également déposé les autres marques suivantes : DRAINOBYL


Madame Suzanne, Claire VELOT épouse SERRE - Quartier des Serres, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - France


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25

Vins