Marque expirée - Marque en non vigueur

Pergama
Suzanne Maury Agissant pour le compte de la société “ Pergama ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3488208
Date de dépôt :
15/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
15/03/2017
Pergama de Suzanne Maury

Présentation de la marque Pergama

Déposée le 15 mars 2007 par Suzanne Maury auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Pergama »

Le déposant est Suzanne Maury Agissant pour le compte de la société “ Pergama ” en cours de formation domicilié(e) 31 Impasse Jean Mercy,69200 VÉNISSIEUX - 69200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Suzanne Maury domicilié(e) 31 Impasse Jean Mercy,69200 VÉNISSIEUX - 69200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pergama est expirée depuis le 15 mars 2017.


Suzanne Maury Agissant pour le compte de la société “ Pergama ” en cours de formation - 31 Impasse Jean Mercy,69200 VÉNISSIEUX - 69200 - France


Suzanne Maury - 31 Impasse Jean Mercy,69200 VÉNISSIEUX - 69200 - France


Inscription le 18 septembre 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°460854 - Publication au BOPI 2007-09-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.