Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Suzanne LOUIS-THERESE
/
R SEMINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R SEMINE
Suzanne LOUIS-THERESE

Numéro de dépôt :
3813963
Date de dépôt :
11/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2021
R SEMINE de Suzanne LOUIS-THERESE

Présentation de la marque R SEMINE

Déposée par voie électronique le 11 mars 2011 par Suzanne LOUIS-THERESE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « R SEMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est Suzanne LOUIS-THERESE domicilié(e) Sica Champ-Flore 97260 MORNE-ROUGE MARTINIQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Suzanne LOUIS-THERESE domicilié(e) Sica Champ-Flore 97260 MORNE-ROUGE MARTINIQUE - France.

La marque R SEMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813963.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R SEMINE est expirée depuis le 11 mars 2021.


Suzanne LOUIS-THERESE - Sica Champ-Flore 97260 MORNE-ROUGE MARTINIQUE - France


Suzanne LOUIS-THERESE - Sica Champ-Flore 97260 MORNE-ROUGE MARTINIQUE - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.