SPASMINE
Présentation de la marque SPASMINE
Déposée le 7 juin 1991 par madame Suzanne LARROUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPASMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SPASMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670117.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPASMINE est expirée depuis le 7 juin 2021.
Suzanne LARROUY a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 mai 2001 n°2198964 - Publication au BOPI 2001-05-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48
Renouvellement sans limitation le 4 mars 2011 n°2464842 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-04
Inscription le 26 septembre 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°558787 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-26
Inscription le 5 janvier 2021 - Transmission totale de propriété n°807128 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-05