Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPASMINE
Mme Suzanne LARROUY, épouse de M. Henri GUILLOU

Numéro de dépôt :
1670117
Date de dépôt :
07/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/2021

Présentation de la marque SPASMINE

Déposée le 7 juin 1991 par madame Suzanne LARROUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPASMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Suzanne LARROUY domicilié(e) 11, rue Lamé - 78100 - SAINT-GERMAIN-EN-LAYE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque SPASMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPASMINE est expirée depuis le 7 juin 2021.

Suzanne LARROUY a également déposé les autres marques suivantes : SPASMIDENAL


Mme Suzanne LARROUY, épouse de M. Henri GUILLOU - 11, rue Lamé - 78100 - SAINT-GERMAIN-EN-LAYE - France


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 29 mai 2001 n°2198964 - Publication au BOPI 2001-05-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2011 n°2464842 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-04

Inscription le 26 septembre 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°558787 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-26

Inscription le 5 janvier 2021 - Transmission totale de propriété n°807128 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-05

Produit médicamenteux