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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Suzanne Fontan
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SF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SF
Suzanne Fontan S.A.

Numéro de dépôt :
924038
Date de dépôt :
18/03/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SF

Déposée le 18 mars 1975 par la Société Anonyme (SA) Suzanne Fontan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Suzanne Fontan domicilié(e) (soc. an.), 38, rue Bonaparte, Paris. - France.

La marque SF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 924038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 27

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SF est expirée depuis le 18 mars 1985.

Suzanne Fontan a également déposé les autres marques suivantes : SUZANNE FONTAN , SUZANNE FONTAN TISSUS IMPRIMES


Suzanne Fontan S.A. - (soc. an.), 38, rue Bonaparte, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-460

Tissus d'ameublement, tentures murales, papiers peints, nappes;services de table en porcelaine, faïence ou plastique.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.