Marque enregistrée - Marque en vigueur

ArtForce Navigator
Mme. Suzanne Flammarion

Numéro de dépôt :
4323635
Date de dépôt :
20/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2026
ArtForce Navigator de Suzanne Flammarion

Présentation de la marque ArtForce Navigator

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2016 par madame Suzanne Flammarion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ArtForce Navigator » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est madame Suzanne Flammarion domicilié(e) 55 Rue de Varenne - 75007 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Suzanne Flammarion domicilié(e) 55 RUE de Varenne, Flammarion - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ArtForce Navigator a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ArtForce Navigator arrivera à expiration en date du 20 décembre 2026.

Suzanne Flammarion a également déposé les autres marques suivantes : ART FORCE , LE GPS MENTAL , Le GPS Relationnel


Mme. Suzanne Flammarion - 55 Rue de Varenne - 75007 - Paris - France


Mme. Suzanne Flammarion - 55 RUE de Varenne, Flammarion - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;

Conception de logiciels ; services d'études de projets techniques.