Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN PIERRE MICHELET
Suzanne DUFAU née MICHELOT

Numéro de dépôt :
1615509
Date de dépôt :
14/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/09/2000

Présentation de la marque JEAN PIERRE MICHELET

Déposée le 14 septembre 1990 par Suzanne DUFAU née MICHELOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN PIERRE MICHELET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Suzanne DUFAU née MICHELOT, domicilié(e) "Le Clos Vert" 11 D Jean-Baptiste Baudin, 21000 DIJON - France.

La marque JEAN PIERRE MICHELET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN PIERRE MICHELET est expirée depuis le 14 septembre 2000.


Suzanne DUFAU née MICHELOT - "Le Clos Vert" 11 D Jean-Baptiste Baudin, 21000 DIJON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Vêtements, chaussures, chapellerie