Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Suzanne DEOUX
/
RISEB RISQUES SANTE DANS L ENVIRONNEMENT BATI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RISEB RISQUES SANTE DANS L ENVIRONNEMENT BATI
Suzanne DEOUX

Numéro de dépôt :
3758341
Date de dépôt :
03/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/08/2020
RISEB RISQUES SANTE DANS L ENVIRONNEMENT BATI de Suzanne DEOUX

Présentation de la marque RISEB RISQUES SANTE DANS L ENVIRONNEMENT BATI

Déposée par voie électronique le 3 août 2010 par Suzanne DEOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RISEB RISQUES SANTE DANS L ENVIRONNEMENT BATI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.

Le déposant est Suzanne DEOUX domicilié(e) La Pleta Terramajor 7C AD 300 Ordino - Andorre.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou domicilié(e) 9 Avenue de l'Europe BP 72253 31522 Ramonville Saint Agne Cedex - France.

La marque RISEB RISQUES SANTE DANS L ENVIRONNEMENT BATI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3758341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RISEB RISQUES SANTE DANS L ENVIRONNEMENT BATI est expirée depuis le 3 août 2020.

Suzanne DEOUX a également déposé les autres marques suivantes : Test mycologique SEISME , PROFIL BÂTI-SANTÉ , LES DÉFIS BÂTIMENT & SANTÉ , AQSPROBAT ANALYSE QUALITE SANTE PRODUITS DU BATIMENT


Suzanne DEOUX - La Pleta Terramajor 7C AD 300 Ordino - Andorre


Cabinet Morelle & Bardou - 9 Avenue de l'Europe BP 72253 31522 Ramonville Saint Agne Cedex - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Services de formation dans le domaine des risques de santé dans l'environnement bâti ; organisation et conduite de séminaires, colloques, conférences, symposiums dans le domaine des risques de santé dans l'environnement bâti ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ayant trait aux risques de santé dans l'environnement bâti. ;

Evaluations, estimations et recherches dans le domaine des risques de santé dans l'environnement bâti. Travaux d'ingénierie dans le domaine des risques de santé dans l'environnement bâti.