Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROFIL BÂTI-SANTÉ
Mme. Suzanne Deoux, Agissant pour le compte de la société "Medieco Conseil & Formation" en cours de formation
Mme. Claire Sophie COEUDEVEZ, Agissant pour le compte de la société "Medieco Conseil & Formation" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3964088
Date de dépôt :
27/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2022
PROFIL BÂTI-SANTÉ de Suzanne Deoux

Présentation de la marque PROFIL BÂTI-SANTÉ

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2012 par madame Suzanne Deoux et madame Claire Sophie COEUDEVEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROFIL BÂTI-SANTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Les déposants sont madame Suzanne Deoux domicilié(e) Cité de l'Environnement, 355 Allée Jacques Monod - 69800 - Saint Priest - France et madame Claire Sophie COEUDEVEZ domicilié(e) Cité de l'Environemment, 355 Allée Jacques Monod - 69800 - SAINT-PRIEST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Medieco Conseil & Formation, Mme. Suzanne DEOUX domicilié(e) Cité de l'Environnement, 355 Allée Jacques Monod - 69800 - SAINT-PRIEST - France.

La marque PROFIL BÂTI-SANTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROFIL BÂTI-SANTÉ est expirée depuis le 27 novembre 2022.


Mme. Suzanne Deoux, Agissant pour le compte de la société "Medieco Conseil & Formation" en cours de formation - Cité de l'Environnement, 355 Allée Jacques Monod - 69800 - Saint Priest - France

Mme. Claire Sophie COEUDEVEZ, Agissant pour le compte de la société "Medieco Conseil & Formation" en cours de formation - Cité de l'Environemment, 355 Allée Jacques Monod - 69800 - SAINT-PRIEST - France


Medieco Conseil & Formation, Mme. Suzanne DEOUX - Cité de l'Environnement, 355 Allée Jacques Monod - 69800 - SAINT-PRIEST - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;

Formation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.