Marque enregistrée - Marque en vigueur

DARVAUX
Madame Suzanne DARVAUX

Numéro de dépôt :
4407436
Date de dépôt :
24/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2027
DARVAUX de Suzanne DARVAUX

Présentation de la marque DARVAUX

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2017 par madame Suzanne DARVAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DARVAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est madame Suzanne DARVAUX domicilié(e) 2090 Route d'Avignon - 13090 - AIX-EN-PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN, Monsieur Iannis ROMAN domicilié(e) 35 Rue Paradis - 13484 - Marseille cedex 20 - France.

La marque DARVAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4407436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DARVAUX arrivera à expiration en date du 24 novembre 2027.


Madame Suzanne DARVAUX - 2090 Route d'Avignon - 13090 - AIX-EN-PROVENCE - France


Cabinet ROMAN, Monsieur Iannis ROMAN - 35 Rue Paradis - 13484 - Marseille cedex 20 - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Viande, poisson, fruits et légumes conservés, congelés, surgelés, séchés ou cuits ; conserves de fruits, de légumes, de viande ou de poissons ; coquillages et crustacés non vivants conservés, congelés, surgelés ou cuits, mollusques comestibles non vivants conservés, congelés, surgelés ou cuits ; produits laitiers, champignons conservés, congelés, surgelés, séchés ou cuits, charcuterie, salaisons, gratins de légumes, de viandes, de poissons, de coquillages (non vivants), de crustacés (non vivants), de mollusques comestibles ou de fruits notamment congelés, surgelés ou cuits ; potages ; mets et plats préparés ou cuisinés à base de viandes, de poissons, de crustacés (non vivants), de coquillages (non vivants), de mollusques comestibles, de fruits ou de légumes notamment congelés ou surgelés ;

Préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles, glace à rafraîchir, sorbets, gâteaux, crêpes (alimentation), boissons à base de cacao, café, thé, chocolat ; crème anglaise, pâtes alimentaires, pâtés à la viande, couscous (semoule), pizzas, quiches, tourtes, tortillas, mets et plats préparés ou cuisinés à base de céréales, de riz, de pâtes ou de semoule notamment congelés ou surgelés ; assaisonnements, condiments, sauces (condiments), sauces à salade, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire.