Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"SHAPTER"
Numéro de dépôt :
1230008
Date de dépôt :
03/03/1983
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
03/03/1993
Présentation de la marque "SHAPTER"
Déposée le 3 mars 1983 par monsieur SUZANNE Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « "SHAPTER" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque "SHAPTER" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230008.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "SHAPTER" est expirée depuis le 3 mars 1993.
SUZANNE Antoine a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-31