Marque expirée - Marque en non vigueur

ArtForce
Suzanna de Bokay épouse Flammarion Agissant pour le compte de la société “ ArtForce ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3507073
Date de dépôt :
15/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2017
ArtForce de Suzanna de Bokay épouse Flammarion

Présentation de la marque ArtForce

Déposée le 15 juin 2007 par Suzanna de Bokay épouse Flammarion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ArtForce »

Le déposant est Suzanna de Bokay épouse Flammarion Agissant pour le compte de la société “ ArtForce ” en cours de formation domicilié(e) 55 rue de Varenne,75007 PARIS - 75007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Suzanna de Bokay épouse Flammarion domicilié(e) 55 rue de Varenne,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ArtForce est expirée depuis le 15 juin 2017.


Suzanna de Bokay épouse Flammarion Agissant pour le compte de la société “ ArtForce ” en cours de formation - 55 rue de Varenne,75007 PARIS - 75007 - France


Suzanna de Bokay épouse Flammarion - 55 rue de Varenne,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Inscription le 8 février 2011 - Transmission totale de propriété n°542486 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-08

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