USBNET
Présentation de la marque USBNET
Déposée le 22 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) SUZA INT'L FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « USBNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque USBNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99814316.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque USBNET est expirée depuis le 22 septembre 2009.
SUZA INT'L FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-09
Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45