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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUTY/YSAM
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FOODBALL
Marque expirée - Marque en non vigueur

FOODBALL
SUTY/YSAM, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3659036
Date de dépôt :
22/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2019
FOODBALL de SUTY/YSAM

Présentation de la marque FOODBALL

Déposée le 22 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUTY/YSAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOODBALL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUTY/YSAM domicilié(e) 75 GRANDE-RUE - 60580 - COYE-LA-FORET - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 989 592 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOODBALL est expirée depuis le 22 juin 2019.

SUTY/YSAM a également déposé les autres marques suivantes : BLOG MONITOR , ARTFOOD AWARD , ARTAQ , TYPOWARD , BLOGSMASTER


SUTY/YSAM, société à responsabilité limitée - 75 GRANDE-RUE - 60580 - COYE-LA-FORET - France - SIREN 453989592


TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Livres de recettes de cuisine.