Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O.M.U ORGANISATION MUSULMANE UNIVERSELLE
Madame SUTTY Abel
Monsieur SERDJEBI Abderrahmann

Numéro de dépôt :
3111981
Date de dépôt :
17/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2011
O.M.U ORGANISATION MUSULMANE UNIVERSELLE de SUTTY Abel

Présentation de la marque O.M.U ORGANISATION MUSULMANE UNIVERSELLE

Déposée le 17 juillet 2001 par madame SUTTY Abel et monsieur SERDJEBI Abderrahmann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « O.M.U ORGANISATION MUSULMANE UNIVERSELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Les déposants sont madame SUTTY Abel domicilié(e) 1, rue Saint-Louis, 18320 TORTERON - France et monsieur SERDJEBI Abderrahmann domicilié(e) 1, rue Saint-Louis, 18520 TORTERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Abel SUTTY - France.

La marque O.M.U ORGANISATION MUSULMANE UNIVERSELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O.M.U ORGANISATION MUSULMANE UNIVERSELLE est expirée depuis le 17 juillet 2011.

SUTTY Abel a également déposé les autres marques suivantes : PRESERPHONE... CONTACT. , SOUVYO , WA'-TASIMU , KAHWA , ITA-HIDOU , EL CHEYE , C.R.I.S.T.A.L CONSEILS, RECHERCHE, INVESTIGATIONS SCIENTIFIQUES, TECHNIQUES, AGROALIMENTAIRES, LOGISTIQUE CRISTAL , WATER-RETAINER KISS LIFE® PELLET WATER RESERVE , APOLUS ANTI-POLUTION , APPOLUS SFD PURIFIER ANTI-POLLUTION


Madame SUTTY Abel - 1, rue Saint-Louis, 18320 TORTERON - France

Monsieur SERDJEBI Abderrahmann - 1, rue Saint-Louis, 18520 TORTERON - France


Madame Abel SUTTY - France


Inscription le 11 juin 2002 - Rejet partiel n°348078 - Publication au BOPI 2002-06-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué : joaillerie, bijouterie, pierres précieuses Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confiseries, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles Vêtements - Chaussures - Chapellerie. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué) , verre brut ou miouvré. Cuir et imitation de cuir, peaux d'animaux ; malles et valises, parapluies, parasols, et cannes ; sellerie. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café - Pain - Pâtisserie et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, vinaigres sauces (condiments) - épices - glaces à rafraîchir. Papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, papeterie, articles de bureau. Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétique, lotions pour les cheveux, dentifrices.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.