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Marques déposées par la société SUTTER HOME WINERY
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SUTTER HOME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUTTER HOME
SUTTER HOME WINERY, Inc, Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
93449648
Date de dépôt :
06/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2023

Présentation de la marque SUTTER HOME

Déposée le 6 janvier 1993 par la société SUTTER HOME WINERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUTTER HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 19 février 1993.

Le déposant est la société SUTTER HOME WINERY domicilié(e) 277 St. Helena Highway, South, 94574 ST HELENA, CALIFORNIE - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque SUTTER HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93449648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUTTER HOME est expirée depuis le 6 janvier 2023.


SUTTER HOME WINERY, Inc, Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie - 277 St. Helena Highway, South, 94574 ST HELENA, CALIFORNIE - États-Unis


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2003 n°2233271 - Publication au BOPI 2003-01-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-24

Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2012 n°2514616 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-11-21

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