Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SUTTER CORPORATION
/
LEGASUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEGASUS
SUTTER CORPORATION

Numéro de dépôt :
93462054
Date de dépôt :
31/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2003

Présentation de la marque LEGASUS

Déposée le 31 mars 1993 par SUTTER CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LEGASUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est SUTTER CORPORATION, domicilié(e) 9425 Chesapeake Drive, SAN DIEGO, CALIFORNIE 92123 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque LEGASUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEGASUS est expirée depuis le 31 mars 2003.


SUTTER CORPORATION - 9425 Chesapeake Drive, SAN DIEGO, CALIFORNIE 92123 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Appareils à mouvement continu pour la rééducation des articulations osseuses