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Marques déposées par SUTTER Alain
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LA PANETERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PANETERIE
SUTTER Alain

Numéro de dépôt :
1372385
Date de dépôt :
11/07/1985
Lieu de dépôt :
CHARLEVILLE
Date d'expiration :
11/07/1995
LA PANETERIE de SUTTER Alain

Présentation de la marque LA PANETERIE

Déposée le 11 juillet 1985 par SUTTER Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARLEVILLE), la marque française « LA PANETERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SUTTER Alain, domicilié(e) 49, avenue de Saint-Julien, 08000 CHARLEVILLE-MEZIERES. - France.

La marque LA PANETERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1372385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PANETERIE est expirée depuis le 11 juillet 1995.

SUTTER Alain a également déposé les autres marques suivantes : LA PANETIERE


SUTTER Alain - 49, avenue de Saint-Julien, 08000 CHARLEVILLE-MEZIERES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09

Pain, pâtisserie, viennoiserie, ayant comme caractéristique une fabrication traditionnelle, fraîche et surgelée sans conservateur ni additif chimique. Tous produits découlant de l'activité de Boulangerie-Pâtisserie glaces traiteurs chocolat et confiserie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.