Marque expirée - Marque en non vigueur

MERCI – HOUSE ADVANCE TELECOM WWW.MERCI-HOUSE.COM
suthaharan mallawa arachchige
josephrajah stanley yogaraj
denny francis xavier mariathasan

Numéro de dépôt :
3635102
Date de dépôt :
09/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2019
MERCI – HOUSE ADVANCE TELECOM WWW.MERCI-HOUSE.COM de suthaharan mallawa arachchige

Présentation de la marque MERCI – HOUSE ADVANCE TELECOM WWW.MERCI-HOUSE.COM

Déposée le 9 mars 2009 par suthaharan mallawa arachchige, josephrajah stanley yogaraj, denny francis xavier mariathasan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MERCI – HOUSE ADVANCE TELECOM WWW.MERCI-HOUSE.COM »

Les déposants sont suthaharan mallawa arachchige domicilié(e) 28 rue jules ferry,93700 DRANCY - 93700 - France, josephrajah stanley yogaraj domicilié(e) 23 rue des levriers,95360 MONTMAGNY - 95360 - France, denny francis xavier mariathasan domicilié(e) 11 rue henri matisse,91130 RIS ORANGIS - 91130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, suthaharan mallawa arachchige domicilié(e) 28 rue jules ferry,93700 DRANCY - 93700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERCI – HOUSE ADVANCE TELECOM WWW.MERCI-HOUSE.COM est expirée depuis le 9 mars 2019.

suthaharan mallawa arachchige a également déposé les autres marques suivantes : KEEY BOX .COM , DREAM CALLS CARTE TELEPHONIQUE PREPAYEE RAPID CALL


suthaharan mallawa arachchige - 28 rue jules ferry,93700 DRANCY - 93700 - France

josephrajah stanley yogaraj - 23 rue des levriers,95360 MONTMAGNY - 95360 - France

denny francis xavier mariathasan - 11 rue henri matisse,91130 RIS ORANGIS - 91130 - France


suthaharan mallawa arachchige - 28 rue jules ferry,93700 DRANCY - 93700 - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.