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Marques déposées par la société SUTERA Jean-claude
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AROBASE IMMOBILIER
Marque expirée - Marque en non vigueur

AROBASE IMMOBILIER
SUTERA Jean-claude, Alain, Yves

Numéro de dépôt :
3461534
Date de dépôt :
09/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
09/11/2016
AROBASE IMMOBILIER de SUTERA Jean-claude

Présentation de la marque AROBASE IMMOBILIER

Déposée le 9 novembre 2006 par la société SUTERA Jean-claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « AROBASE IMMOBILIER »

Le déposant est la société SUTERA Jean-claude domicilié(e) 1 Bd ON FROY,13008 MARSEILLE - 13008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 916 297 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARO BASE IMMOBILIER Jean claude SUTERA domicilié(e) 1 Bd ON FROY,13008 MARSEILLE - 13008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AROBASE IMMOBILIER est expirée depuis le 9 novembre 2016.

SUTERA Jean-claude a également déposé les autres marques suivantes : IMMO-ARGUS Estimations immobilières en ligne


SUTERA Jean-claude, Alain, Yves - 1 Bd ON FROY,13008 MARSEILLE - 13008 - France - SIREN 314916297


ARO BASE IMMOBILIER Jean claude SUTERA - 1 Bd ON FROY,13008 MARSEILLE - 13008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

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