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Marques déposées par SUTEL Jean-François
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CHATEAU " THIBAUT-LA TRUFFIERE "
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU " THIBAUT-LA TRUFFIERE "
SUTEL Jean-François

Numéro de dépôt :
98758277
Date de dépôt :
03/11/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/11/2008

Présentation de la marque CHATEAU " THIBAUT-LA TRUFFIERE "

Déposée le 3 novembre 1998 par SUTEL Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU " THIBAUT-LA TRUFFIERE " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-51 du 18 décembre 1998.

Le déposant est SUTEL Jean-François, domicilié(e) LA MAROUTIE, 24240 MONBAZILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUTEL Jean-François - France.

La marque CHATEAU " THIBAUT-LA TRUFFIERE " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU " THIBAUT-LA TRUFFIERE " est expirée depuis le 3 novembre 2008.

SUTEL Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU “ LA TRUFFIERE-THIBAUT ” , CHATEAU LA TRUFFIÈRE


SUTEL Jean-François - LA MAROUTIE, 24240 MONBAZILLAC - France


SUTEL Jean-François - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51

Vins d'appelation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénomée Chateau " Thibaut-La Truffière ".

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.