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Marques déposées par SUTEL Jean-François
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CHATEAU “ LA TRUFFIERE-THIBAUT ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU “ LA TRUFFIERE-THIBAUT ”
SUTEL Jean-François

Numéro de dépôt :
3254232
Date de dépôt :
30/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
30/10/2013
CHATEAU “ LA TRUFFIERE-THIBAUT ” de SUTEL Jean-François

Présentation de la marque CHATEAU “ LA TRUFFIERE-THIBAUT ”

Déposée le 30 octobre 2003 par SUTEL Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU “ LA TRUFFIERE-THIBAUT ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est SUTEL Jean-François domicilié(e) Lieu dit La Truffière,24240 MONBAZILLAC - 24240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUTEL Jean-François domicilié(e) Lieu dit La Truffière,24240 MONBAZILLAC - 24240 - France.

La marque CHATEAU “ LA TRUFFIERE-THIBAUT ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU “ LA TRUFFIERE-THIBAUT ” est expirée depuis le 30 octobre 2013.

SUTEL Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA TRUFFIÈRE


SUTEL Jean-François - Lieu dit La Truffière,24240 MONBAZILLAC - 24240 - France


SUTEL Jean-François - Lieu dit La Truffière,24240 MONBAZILLAC - 24240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée. CHATEAU “ LA TRUFFIERE-THIBAUT ”