DOMAINE DU CHAMP CHAPRON
Présentation de la marque DOMAINE DU CHAMP CHAPRON
Déposée le 15 novembre 1991 par SUTEAU-OLLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « DOMAINE DU CHAMP CHAPRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DU CHAMP CHAPRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708874.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU CHAMP CHAPRON est expirée depuis le 15 novembre 2011.
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-17
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2001 n°2210936 - Publication au BOPI 2001-11-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18
Inscription le 6 février 2002 - Demande de relevé de déchéance n°340159 - Publication au BOPI 2002-02-06
Inscription le 26 mars 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°343303 - Publication au BOPI 2002-03-26
Inscription le 20 août 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°581527 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-20