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Marques déposées par la société Sussmann Jean Christophe
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LES PANIERS DE MARIETTE DE LA TERRE À L'ASSIETTE CROQUEZ L'ALSACE EN BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PANIERS DE MARIETTE DE LA TERRE À L'ASSIETTE CROQUEZ L'ALSACE EN BIO
Sussmann Jean Christophe, agissant pour le compte de la société BIODELICES D'ALSACE en cours de formation

Numéro de dépôt :
3754552
Date de dépôt :
19/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2020
LES PANIERS DE MARIETTE DE LA TERRE À L\'ASSIETTE CROQUEZ L\'ALSACE EN BIO de Sussmann Jean Christophe

Présentation de la marque LES PANIERS DE MARIETTE DE LA TERRE À L'ASSIETTE CROQUEZ L'ALSACE EN BIO

Déposée le 19 juillet 2010 par la société Sussmann Jean Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PANIERS DE MARIETTE DE LA TERRE À L'ASSIETTE CROQUEZ L'ALSACE EN BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est la société Sussmann Jean Christophe domicilié(e) 57, rue Principale - 67350 - BUSWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 762 868 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUSSMANN Jean Christophe domicilié(e) 57, rue Principale - 67350 - BUSWILLER - France.

La marque LES PANIERS DE MARIETTE DE LA TERRE À L'ASSIETTE CROQUEZ L'ALSACE EN BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754552.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PANIERS DE MARIETTE DE LA TERRE À L'ASSIETTE CROQUEZ L'ALSACE EN BIO est expirée depuis le 19 juillet 2020.


Sussmann Jean Christophe, agissant pour le compte de la société BIODELICES D'ALSACE en cours de formation - 57, rue Principale - 67350 - BUSWILLER - France - SIREN 527762868


SUSSMANN Jean Christophe - 57, rue Principale - 67350 - BUSWILLER - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Viande, poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Volaille d'Alsace ” et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Crème Fraîche Fluide d'Alsace ” ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive). Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Pâtes d'Alsace ”, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Miel d'Alsace ”, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;

Vins bénéficiant de l'indication géographique protégée “ 'Alsace ”, “ 'Alsace Grands Crus ” et “ Crémant d'Alsace ; eau-de-vie spiritueux bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Marc d'Alsace Gewurtztraminer ”.