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Marques déposées par SUSSMAN Robert
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CHARM'S
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHARM'S
SUSSMAN Robert
Monsieur Robert SUSSMAN - de nationalité française

Numéro de dépôt :
1285842
Date de dépôt :
05/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/10/2004

Présentation de la marque CHARM'S

Déposée le 5 octobre 1984 par SUSSMAN Robert et monsieur Robert SUSSMAN - de nationalité française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARM'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont SUSSMAN Robert, domicilié(e) 31 Rue des Moines St Martin, 94360 Bry/Marne (dossier no 2038710) - France et monsieur Robert SUSSMAN - de nationalité française domicilié(e) 31 rue des Moines St Martin, 94360 BRY S/MARNE (dossier no 2038725) - France.

La marque CHARM'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARM'S est expirée depuis le 5 octobre 2004.

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARM'S est expirée depuis le 5 octobre 2004.


SUSSMAN Robert - 31 Rue des Moines St Martin, 94360 Bry/Marne (dossier no 2038710) - France

Monsieur Robert SUSSMAN - de nationalité française - 31 rue des Moines St Martin, 94360 BRY S/MARNE (dossier no 2038725) - France



Renouvellement sans limitation le 4 octobre 1994 n°2038725 - Publication au BOPI 1994-10-04

Renouvellement sans limitation n°2038710 - Publication au BOPI 1994-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-09

Bijouterie en métaux précieux et non précieux.