Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D A V I D K H A N JOAILLERIE / CREATEUR
SUSSMAN DAVID
HINI Patrick

Numéro de dépôt :
3189975
Date de dépôt :
21/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
21/10/2012
D A V I D K H A N JOAILLERIE / CREATEUR de SUSSMAN DAVID

Présentation de la marque D A V I D K H A N JOAILLERIE / CREATEUR

Déposée le 21 octobre 2002 par SUSSMAN DAVID et HINI Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « D A V I D K H A N JOAILLERIE / CREATEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Les déposants sont SUSSMAN DAVID domicilié(e) 2 impasse des Peupliers - le Milano B,13008 Marseille - 13008 - France et HINI Patrick domicilié(e) 1 Av Iles de France,13008 Marseille - 13008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur HINI Patrick domicilié(e) 1 av Iles de France,13008 Marseille - 13008 - France.

La marque D A V I D K H A N JOAILLERIE / CREATEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D A V I D K H A N JOAILLERIE / CREATEUR est expirée depuis le 21 octobre 2012.

SUSSMAN DAVID a également déposé les autres marques suivantes : DELHI FANTAISIES , DK DAVID KERN JOAILLIER , PATINI


SUSSMAN DAVID - 2 impasse des Peupliers - le Milano B,13008 Marseille - 13008 - France

HINI Patrick - 1 Av Iles de France,13008 Marseille - 13008 - France


Monsieur HINI Patrick - 1 av Iles de France,13008 Marseille - 13008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Produits cosmetiques, de beauté et produits de parfumerie Bijoux en métaux précieux Joaillerie, pierres précieuses et semi précieuses horlogerie et instruments chronométriques

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.