Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUSSE FRERES EDITEURS
SUSSE FRERES EDITEURS (SARL)

Numéro de dépôt :
1566412
Date de dépôt :
21/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/1999

Présentation de la marque SUSSE FRERES EDITEURS

Déposée le 21 décembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUSSE FRERES EDITEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUSSE FRERES EDITEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUSSE FRERES EDITEURS domicilié(e) 5, avenue Jeanne d'Arc, 94110 ARCUEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERICOM - France.

La marque SUSSE FRERES EDITEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41


SUSSE FRERES EDITEURS (SARL) - 5, avenue Jeanne d'Arc, 94110 ARCUEIL - France


ERICOM - France


Inscription le 11 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195679 - Publication au BOPI 1996-01-11

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire, et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Edition de livres, revues.Abonnement de journaux.Prets de livres. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.