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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SUSSE FONDEUR
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SUSSE FONDEUR PARIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUSSE FONDEUR PARIS
SUSSE FONDEUR (S.A.)

Numéro de dépôt :
1736978
Date de dépôt :
16/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/1999

Présentation de la marque SUSSE FONDEUR PARIS

Déposée le 16 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) SUSSE FONDEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUSSE FONDEUR PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUSSE FONDEUR domicilié(e) 7, Av. Jeanne d'Arc, 94110 ARCUEIL - France.

La marque SUSSE FONDEUR PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 40


SUSSE FONDEUR (S.A.) - 7, Av. Jeanne d'Arc, 94110 ARCUEIL - France


Inscription le 11 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195678 - Publication au BOPI 1996-01-11

SERVICES RENDUS au cours du procédé de fabrication d'un produit quelconque, à savoir: objets d'art (statuettes - médaillons - Têtes - Bustes - Bas-Reliefs - Haut-Reliefs - Statues - Monuments) obtenus par processus de moulage, fonte en bronze, finition et patine. Métaux communs et leurs alliages: objets d'art et sculpture en bronze

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.