Déposée le 12 août 2005 par Susanne Julien et Chatillon Vincent
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FREELANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-39 du 30 septembre 2005.
Les déposants sont Susanne Julien domicilié(e) 869 Chemin de la bruyère,40080 MAZEROLLES - 40080 - France et Chatillon Vincent domicilié(e) domaine les sapins,33480 MOULIS EN MÉDOC - 33480 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Susanne Julien domicilié(e) 869 Chemin de la bruyere,40090 MAZEROLLES - 40090 - France.
La marque FREELANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3376440.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREELANDES est expirée depuis le 12 août 2015.
Susanne Julien - 869 Chemin de la bruyère,40080 MAZEROLLES - 40080 - France
Chatillon Vincent - domaine les sapins,33480 MOULIS EN MÉDOC - 33480 - France
Susanne Julien - 869 Chemin de la bruyere,40090 MAZEROLLES - 40090 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-26
Inscription le 29 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°436130 - Publication au BOPI 2006-06-29
Inscription le 22 mars 2006 - retrait partiel n°430668 - Publication au BOPI 2006-03-22
Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39
notamment vêtements de sports typé surf, outdoor (extérieur) ; chaussures, chapellerie, chemises, vêtements de cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillements), fourrures (vêtements), gants (habillement) foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage ; notamment : claquettes, slapes, tongues ; ski ou de sport ; couches en matières textiles notamment orienté sur les produits extérieurs ; sous vêtements notamment sous vêtement thermiques typés mer et extérieur.Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairages). Arbres de Noël en matières synthétiques, appareils de culture physique ou de gymnastique, attirail de pêche, balles de jeu, tables queue ou billes de billard, jeux de cartes ou de tables, patins à glaces ou à roulettes. Planches à voile ou pour le surf, raquettes, raquettes de plages, raquettes à neige, skis, rembourrages de protection (partie d'habillement de sport).Emballage et entreposage de marchandises, organisation de voyages, informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Location de bateaux ou de chevaux, locations d'articles sportifs ; surf, planches à voile, kite surf, vélo (vélo Tout Terrain et dérivés du vélos). Services de taxis. Services de transports de groupes à caractères sportifs, de tourisme d'évènements (animation ponctuelle « évènementiel »). Réservation pour les voyages notamment les voyages de groupes à caractères sportifs et culturels. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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