Marque expirée - Marque en non vigueur

Disjonct'eau
Mr SURZUR Alain

Numéro de dépôt :
3473434
Date de dépôt :
09/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2017
Disjonct\'eau de SURZUR Alain

Présentation de la marque Disjonct'eau

Déposée le 9 janvier 2007 par monsieur SURZUR Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Disjonct'eau »

Le déposant est monsieur SURZUR Alain domicilié(e) 3 Rue des Reculettes,75013 PARIS - 75013 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SURZUR Alain domicilié(e) 3 Rue des Reculettes,75013 PARIS - 75013 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Disjonct'eau est expirée depuis le 9 janvier 2017.

SURZUR Alain a également déposé les autres marques suivantes : Véranda Therm , KERYO , Heliostock


Mr SURZUR Alain - 3 Rue des Reculettes,75013 PARIS - 75013 - France


Mr SURZUR Alain - 3 Rue des Reculettes,75013 PARIS - 75013 - France


Inscription le 20 août 2007 - Rejet partiel n°458983 - Publication au BOPI 2007-08-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

Robinets de canalisations.