Déposée le 23 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SURYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « SURYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-26 du 27 juin 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SURYS domicilié(e) Parc Gustave Eiffel, 22 Avenue de l'Europe, MARNE LA VALLE Cedex 3 - 77607 - BUSSY SAINT-GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 629 148 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hologram Industries, Mme Daniel Françoise domicilié(e) Parc d'Activités Gustave Eiffel, 22 Avenue de l'Europe, MARNE LA VALLE Cedex 3 - 77607 - BUSSY SAINT-GEORGES - France.
La marque SURYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094980.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SURYS, SAS - Parc Gustave Eiffel, 22 Avenue de l'Europe, MARNE LA VALLE Cedex 3 - 77607 - BUSSY SAINT-GEORGES - France - SIREN 793629148
Hologram Industries, Mme Daniel Françoise - Parc d'Activités Gustave Eiffel, 22 Avenue de l'Europe, MARNE LA VALLE Cedex 3 - 77607 - BUSSY SAINT-GEORGES - France
Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26
Enregistrement avec modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08
Inscription le 18 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660995 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-01-18
Inscription le 23 février 2016 - Transmission totale de propriété n°663283 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23
Inscription le 28 décembre 2016 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°691777 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-12-28
Inscription le 2 janvier 2017 - Changement de nom, de dénomination;Erratum n°691861 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-02
Appareils et instruments scientifiques autres qu'à usage médical pour l'authentification, la traçabilité, la sécurité, la certification, la protection, le marquage inaltérable, la capture d'empreintes digitales, la personnalisation, la reconnaissance de contenus, la détection de copies illicites, et pour la lutte anti-contrefaçon ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) pour l'authentification, la traçabilité, la sécurité, le filtrage, la certification, la protection, le marquage inaltérable, la capture d'empreintes digitales, la personnalisation, la reconnaissance de contenus, la détection des copies illicites, et pour la lutte anti-contrefaçon ; cartes à mémoire, ou à microprocesseurs ; bases de données, étiquettes holographiques de sécurité, hologrammes ; machines électroniques pour appliquer des étiquettes de sécurité ; images optiques de sécurité ; films optiques, films de marquage ; films optiques d'authentification, films optiques de protection ; feuilles de plastique rétro-réféchissantes de sécurité, lecteurs de données, lecteurs de traceur luminescents, lecteurs de carte à puce, modules de balayage ; produits sous forme de supports magnétiques, optiques ou électroniques d'informations, à savoir jetons, autocollants, étiquettes, timbres, vignettes, bandes, disques, compteurs, cartes et plaques avec systèmes de codage et/ou structures de diffraction et/ou structures holographiques utilisées comme moyen d'authentification ou de validation ; dispositifs de sécurité optiques pour examiner, identifier et authentifier des biens ;
Produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; étiquettes en papier ; étiquettes holographiques adhésives ; étiquettes d'identification ou d'authentification en papier ou en matières plastiques ; cartes en papier ou en plastique utilisées comme moyen d'authentification ou d'identification ; documents, documents fiduciaires et documents de voyage en papier ou en plastique ; feuille de revêtement principalement en plastique et avec système de codage et/ou structure de diffraction et/ou microstructures produisant une image de sécurité pour le marquage d'authentification et/ou de traçabilité ; films de laminage pour documents ;
Imprimerie ; traitement des matériaux pour l'authentification, ; la traçabilité et la sécurité ; traitement optique de matériaux ; information en matière de traitement de matériaux, à savoir apposant et incluant des dispositifs et des matériaux de sécurité d'authentification de biens et de documents pour la protection contre la contrefaçon, l'altération ou le détournement et pour assurer la traçabilité et l'intégrité des produits et des documents authentiques ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure et de marquage à chaud ; sérigraphie ; services de photogravure ; impression en offset, impression lithographique, impression jet d'encre ; gravure laser ; galvanoplastie ; métallisation, démétallisation ; micro lithographie ; marquage d'authentification, de traçabilité et de sécurité, marquage inaltérable ; services de laminage sur documents, transfert d'information par pression ;
Services d'ingénierie ainsi que services de recherches techniques en matière d'authentification, de traçabilité, de sécurité, de certification, de protection, de marquage inaltérable, de capture d'empreintes, de personnalisation, de reconnaissance de contenus, de détection de copies illicites et de solutions anti-contrefaçon ; services d'analyses et de recherches technologiques et industrielles en matière d'authentification, de traçabilité, de sécurité, de certification, de protection, de marquage inaltérable, de capture d'empreintes, de personnalisation, de reconnaissance de contenus, de détection de copies illicites et de solutions anti-contrefaçon ; études de projets techniques en matière d'authentification, de traçabilité, de sécurité, de certification, de protection, de marquage inaltérable, de capture d'empreintes, de personnalisation, de reconnaissance de contenus, de détection de copies illicites et de solutions anti-contrefaçon ; travaux d'ingénieurs ; expertise en matière d'authentification, de traçabilité, de sécurité, de certification, de protection, de marquage inaltérable, de capture d'empreintes, de personnalisation, de reconnaissance de contenus, de détection de copies illicites et de solutions anti-contrefaçon ; élaboration conception, installation, mise à jour et maintenance de logiciels d'authentification, de traçabilité, de sécurité, de certification, de protection, de marquage inaltérable, de capture d'empreintes, de personnalisation, de reconnaissance de contenus, de détection de copies illicites et de solutions anti-contrefaçon ; conception élaboration et exploitation de banques et de bases de données appliquées à la lutte anti-contrefaçon ; programmation pour ordinateurs ; programmation pour ordinateurs appliquée à la lutte anti-contrefaçon ; conseils et consultations techniques et technologiques en matière d'authentification, de traçabilité, de sécurité, de certification, de protection, de marquage inaltérable, de capture d'empreintes, de personnalisation, de reconnaissance de contenus, de détection de copies illicites et de solutions anti-contrefaçon ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels pour l'authentification, la traçabilité, la sécurité, la certification, la protection, le marquage inaltérable, la capture d'empreintes, la personnalisation, la reconnaissance des contenus, la détection des copies illicites et la lutte anti-contrefaçon ;
Services de conseil en matière de sécurité ; consultation dans les domaines de l'authentification et de la traçabilité de biens et de documents, de la surveillance et de la protection de marque, de la lutte anti-contrefaçon, de l'altération, du détournement, de la certification et de l'authentification de produits et des documents ; services de sécurité d'ordinateur notamment services de sécurité et d'administration de clés numériques et des certificats numériques ; impression de sécurité, à savoir information d'identification de codage de documents et de biens.
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