Marque renouvelée - Marque en vigueur

QALTA
SURYS, SAS

Numéro de dépôt :
3679187
Date de dépôt :
25/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2029
QALTA de SURYS

Présentation de la marque QALTA

Déposée le 25 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SURYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QALTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-45 du 6 novembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SURYS domicilié(e) Parc G. Eiffel, 22 Avenue de l'Europe - 77600 - BUSSY-SAINT-GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 020 733 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SURYS, Mme Daniel Françoise domicilié(e) Parc G. Eiffel, 22 Avenue de l'Europe - 77600 - BUSSY-SAINT-GEORGES - France.

La marque QALTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3679187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QALTA arrivera à expiration en date du 25 septembre 2029.

SURYS a également déposé les autres marques suivantes : POLAnote , ALPHAGRAM , OPTOTRACE , OSID , HIPRINT , DIAGRAM , EUROGRAM , HoloID , WHITE , OPTOFOIL


SURYS, SAS - Parc G. Eiffel, 22 Avenue de l'Europe - 77600 - BUSSY-SAINT-GEORGES - France - SIREN 325020733


SURYS, Mme Daniel Françoise - Parc G. Eiffel, 22 Avenue de l'Europe - 77600 - BUSSY-SAINT-GEORGES - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Inscription le 27 août 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°582803 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-27

Inscription le 17 juin 2014 - Changement de nature juridique n°625698 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-17

Inscription le 23 février 2016 - Transmission totale de propriété n°663283 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23

Inscription le 2 janvier 2017 - Changement de nom, de dénomination;Erratum n°691861 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-02

Renouvellement sans limitation le 26 août 2019 n°2723992 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-08-26

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) d'authentification, de traçabilité, de sécurité, de filtrage, de certification, de protection, de marquage inaltérable, de capture d'empreintes, de personnalisation, de reconnaissance des contenus et de détection des copies illicites ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) appliqués à la lutte anti-contrefaçon ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) d'authentification, de traçabilité, de sécurité, de filtrage, de certification, de protection, de marquage inaltérable, de capture d'empreintes, de personnalisation des documents, de reconnaissance des contenus et de détection de copies illicites ; logiciels (programmes enregistrés) appliqués à la lutte anti-contrefaçon ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; puces ; bases de données ; étiquettes holographiques de sécurité, hologrammes, images optiques de sécurité, bases de données ; films optiques, films de marquage, films optiques à authentification, films optiques de protection ; lecteurs de données, lecteurs de traceurs luminescents ; produits sous forme de supports magnétiques, optiques ou électroniques d'informations, à savoir jetons, autocollants, étiquettes, timbres, vignettes, bandes, disques, compteurs, cartes et plaques avec systèmes de codage et/ou structures de diffraction et/ou structures holographiques utilisés comme moyens d'identification ou de validation.

Produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; étiquettes en papier ; clichés ; papier ; carton ; photographies ; adhésifs pour la papeterie (pour structure holographique) ; étiquettes holographiques, étiquettes adhésives ; cartes en papier ou en plastique ; films en plastique pour le revêtement d'hologrammes ; documents, documents fiduciaires et documents de voyage en papier ou en plastique ; feuilles de revêtement principalement en plastique et avec systèmes de codage et/ou structures de diffraction et/ou structures holographiques ; films de laminage pour documents ; scellés holographiques.

Imprimerie ; traitement de matériaux ; traitement optique de matériaux ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure et de marquage à chaud ; sérigraphie ; services de photogravure, impression en offset, impression lithographique ; impression jet d'encre ; gravure laser ; galvanoplastie ; métallisation, démétallisation ; micro lithographie ; holographie digitale ; marquage d'authentification, de traçabilité et de sécurité, marquage inaltérable ; service de laminage sur documents, transfert d'information par pression.

Services d'ingénierie ainsi que services de recherches techniques en matière d'authentification, de traçabilité, de sécurité, de filtrage, de certification, de protection, de marquage inaltérable, de capture d'empreintes, de personnalisation, de reconnaissance de contenus, de détection de copies illicites et de solutions anti-contrefaçon ; services d'analyses et de recherches technologiques et industrielles en matière d'authentification, de traçabilité, de sécurité, de filtrage, de certification, de protection, de marquage inaltérable, de capture d'empreintes, de personnalisation, de reconnaissance de contenus, de détection de copies illicites et de solutions anti-contrefaçon, de relevés de données à caractère statistiques sur les réseaux de communication mondiaux de type Internet ; études de projets techniques en matière d'authentification, de traçabilité, de sécurité, de filtrage, de certification, de protection, de marquage inaltérable, de capture d'empreintes, de personnalisation, de reconnaissance de contenus, de détection de copies illicites et de solutions anti-contrefaçon ; recherche et développement de nouveaux produits en matière d'authentification, de traçabilité, de sécurité, de filtrage, de certification, de protection, de marquage inaltérable, de capture d'empreintes, de personnalisation, de reconnaissance de contenus, de détection de copies illicites et de solutions anti-contrefaçon ; travaux d'ingénieurs (expertise) en matière d'authentification, de traçabilité, de sécurité, de filtrage, de certification, de protection, de marquage inaltérable, de capture d'empreintes, de personnalisation, de reconnaissance de contenus, de détection de copies illicites et de solutions anti-contrefaçon, de relevés de données à caractère statistiques sur les réseaux de communication mondiaux de type Internet ; élaboration (conception), installation, mise à jour et maintenance de logiciels d'authentification, de traçabilité, de sécurité, de filtrage, de certification, de protection, de marquage inaltérable, de capture d'empreintes, de personnalisation, de reconnaissance de contenus, de détection de copies illicites et de solutions anti-contrefaçon, de relevés de données à caractère statistiques sur les réseaux de communication mondiaux de type Internet ; conception (élaboration) et exploitation de banques et de bases de données ; conception (élaboration) et exploitation de banques et de bases de données appliquées à la lutte anti-contrefaçon ; programmation pour ordinateurs ; programmation pour ordinateurs appliquée à la lutte anti-contrefaçon ; conseils et consultations techniques et technologiques en matière d'authentification, de traçabilité, de sécurité, de filtrage, de certification, de protection, de marquage inaltérable, de capture d'empreintes, de personnalisation, de reconnaissance de contenus, de détection de copies illicites et de solutions anti-contrefaçon, de relevés de données à caractère statistiques sur les réseaux de communication mondiaux de type Internet ; conseils et consultations techniques et technologiques de la conception (élaboration), installation, mise à jour et maintenance de logiciels pour l'authentification, la traçabilité, la sécurité, le filtrage, la certification, la protection, le marquage inaltérable, la capture d'empreintes, la personnalisation, la reconnaissance des contenus, la détection des copies illicites et la lutte anti-contrefaçon, de relevés de données à caractère statistiques sur les réseaux de communication mondiaux de type Internet.