Déposée par voie électronique le 22 mars 2018 par SURYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OSID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-15 du 13 avril 2018.
Le déposant est SURYS domicilié(e) 22 Avenue de l'Europe - 77607 - Bussy Saint Georges - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SURYS, Madame Françoise Daniel domicilié(e) 22 Avenue de l'Europe - 77600 - Bussy Saint Georges - France.
La marque OSID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4439451.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SURYS - 22 Avenue de l'Europe - 77607 - Bussy Saint Georges - France
SURYS, Madame Françoise Daniel - 22 Avenue de l'Europe - 77600 - Bussy Saint Georges - France
Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15
Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28
9: Appareils et instruments scientifiques autres qu'à usage médical d'authentification, de traçabilité, de sécurité, de certification, de protection, de marquage inaltérable, de personnalisation, et de détection des copies illicites; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; logiciels, programmes enregistrés, d'authentification, de traçabilité, de sécurité, de certification, de protection, de marquage inaltérable, et de détection de copies illicites; logiciels, programmes enregistrés, appliqués à la lutte anti-contrefaçon; cartes à mémoire ou à microprocesseur comprenant un élément de sécurité; étiquettes holographiques de sécurité, hologrammes, images de sécurité; films de protection comportant une image de sécurité, films de marquage ; lecteurs de données; produits sous forme de supports visibles d'informations, à savoir jetons, autocollants, étiquettes, timbres, vignettes, cartes et plaques avec systèmes de codage et/ou structures de diffraction et/ou structures holographiques utilisés comme moyens d'identification ou de validation; tous ces produits étant utilisés pour l'authentification, la traçabilité, la sécurité, la certification, la protection, le marquage inaltérable, et pour la lutte anti-contrefaçon ; bases de données (fichiers téléchargeables) ;
Produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; papier ; étiquettes adhésives ; étiquettes d'identification ou d'authentification en papier ou en matières plastiques ; cartes en papier ou en plastique ; films en plastique; documents, documents fiduciaires et documents de voyage en papier ou en plastique ; feuille de revêtement principalement en plastique et avec système de codage et/ou structure de diffraction et/ou microstructures produisant une image de sécurité; films de laminage pour documents ;
Imprimerie ; traitement des matériaux pour l'authentification, la traçabilité et la sécurité ; information en matière de traitement de matériaux ; à savoir, apposant et incluant des dispositifs et des matériaux de sécurité d'authentification de biens et de documents pour la protection contre la contrefaçon, l'altération ou le détournement, et pour assurer la traçabilité et l'intégrité des produits et des documents authentiques ; marquage d'authentification, de traçabilité et de sécurité, marquage inaltérable ; services de laminage sur documents, transfert d'information par pression.
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