Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SURVITEC
SURVITEC, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3202771
Date de dépôt :
26/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/12/2022
SURVITEC de SURVITEC

Présentation de la marque SURVITEC

Déposée le 26 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SURVITEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SURVITEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-07 du 14 février 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SURVITEC domicilié(e) 29 rue Antoine Condorcet - 38090 - VILLEFONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 824 438 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 1 a place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque SURVITEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SURVITEC est expirée depuis le 26 décembre 2022.

SURVITEC a également déposé les autres marques suivantes : VIRGILE , SURVIDAT , PRADINE


SURVITEC, société par actions simplifiée - 29 rue Antoine Condorcet - 38090 - VILLEFONTAINE - France - SIREN 401824438


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 1 a place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-24

Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07

Inscription le 26 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°574767 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-26

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2012 n°2515024 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-11-27

Inscription le 1 août 2019 - Transmission totale de propriété n°765616 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-08-01

Inscription le 1 août 2019 - Transmission totale de propriété n°765615 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-08-01

Mesure, étude et analyse technique des signaux électriques, du bruit et des vibrations. Etude technique du comportement dynamique des machines. Travaux d'ingénieur permettant le diagnostic des machines. Appareils, instruments scientifiques et capteurs pour la mesure, le contrôle et le traitement de signaux électriques, du bruit et des vibrations. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des signaux électriques, du son, des images, des vibrations et du bruit. Support d'enregistrements magnétiques ou numériques. Programmation pour ordinateur. Logiciels pour la mesure, le traitement, et la gestion des signaux électriques, du bruit et des vibrations. Logiciels pour applications scientifiques et techniques, acquisitions de données, traitements, calculs et gestion des résultats. Formation.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.