Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SURVIDAT
SURVITEC - S.a.r.l.

Numéro de dépôt :
97703167
Date de dépôt :
03/11/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/11/2007

Présentation de la marque SURVIDAT

Déposée le 3 novembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SURVITEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SURVIDAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-50 du 12 décembre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SURVITEC domicilié(e) 1 Rue des mollières, 69270 FONTAINES-St-MARTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 824 438 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SURVITEC - France.

La marque SURVIDAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97703167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SURVIDAT est expirée depuis le 3 novembre 2007.

SURVITEC a également déposé les autres marques suivantes : VIRGILE , SURVITEC , PRADINE


SURVITEC - S.a.r.l. - 1 Rue des mollières, 69270 FONTAINES-St-MARTIN - France - SIREN 401824438


SURVITEC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-16

Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50

Appareils et instrumentations scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, le reproduction du son, des images, des vibrations. Support d'enregistrement magnétique, optique, laser. Equipement pour le traitement de l'information. Appareils pour la mesure et le traitement des vibrations et du bruit. Travaux d'ingénieur, consultations professionnelles, et établissement de plans et rapports sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux de génie (pas pour la construction), prospection, forage, essais de matériaux, laboratoire. Mesure, traitement et gestion des vibrations et du bruit. Programmation pour ordinateur. Logiciel pour applications scientifiques et techniques. Logiciel pour acquisition de données, traitements et calculs, gestion des résultats. Logiciel pour la mesure, le traitement et la gestion des vibrations et du bruit

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.