Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RFD
SURVITEC GROUP LIMITED, SOCIETE REGIE SELON LES LOIS DU ROYAUME UNI

Numéro de dépôt :
93459287
Date de dépôt :
12/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2013

Présentation de la marque RFD

Déposée le 12 mars 1993 par SURVITEC GROUP LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RFD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est SURVITEC GROUP LIMITED, SOCIETE REGIE SELON LES LOIS DU ROYAUME UNI domicilié(e) 1-5 Beaufort Road BIRKENHEAD, MERSEYSIDE CH41 1HQ,ROYAUME UNI (dossier no 2238779) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52, RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2238779) - 75008 - France.

La marque RFD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RFD est expirée depuis le 12 mars 2013.

SURVITEC GROUP LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SEAFARER , BEAUFORT


SURVITEC GROUP LIMITED, SOCIETE REGIE SELON LES LOIS DU ROYAUME UNI - 1-5 Beaufort Road BIRKENHEAD, MERSEYSIDE CH41 1HQ,ROYAUME UNI (dossier no 2238779) - Royaume-Uni


BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52, RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2238779) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 12 mars 2003 n°2238779 - Publication au BOPI 2003-03-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Vérins à air ou à gaz pour déplacer et soulever des charges; compresseurs d'air (machines); marteaux pneumatiques; pièces détachées et parties constitutives des produits ci-dessus mentionnés.Appareils et instruments de sauvetage; radeaux de sauvetage; appareils de signalisation par flashes; radio-balise et appareils de navigation par radio; vêtements de protection contre les accidents, les blessures ou le feu; appareils pour la respiration (à l'exception de ceux pour la respiration artificielle); vêtements flottants pour le sauvetage; vêtements de protection à l'exposition à l'environnement; vestes de survie; toboggans de sortie de secours; pièces détachées et parties constitutives des produits ci-dessus mentionnés; piles, héliographes et sifflets, ces produits étant utilisés comme accessoires dans des nécessaires de survie sous forme d'ensembles.Bateaux pneumatiques; équipement pour le levage, la mise à la mer et le dégagement de bateaux; ballons (aéronautique); sacs de flottaison adaptés pour l'utilisation avec des aéronefs ou avec des embarcations

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.