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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SURTEC
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SOLIUM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLIUM
SURTEC, SARL

Numéro de dépôt :
3739257
Date de dépôt :
18/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2020
SOLIUM de SURTEC

Présentation de la marque SOLIUM

Déposée le 18 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SURTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SURTEC domicilié(e) 9 rue des artisans - 38560 - CHAMP SUR DRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 688 774 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SURTEC domicilié(e) 9 rue des artisans - 38560 - CHAMP SUR DRAC - France.

La marque SOLIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3739257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 11 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLIUM est expirée depuis le 18 mai 2020.

SURTEC a également déposé les autres marques suivantes : SURTEC , SmartProtect , SURTEC , SURTEC


SURTEC, SARL - 9 rue des artisans - 38560 - CHAMP SUR DRAC - France - SIREN 444688774


SURTEC - 9 rue des artisans - 38560 - CHAMP SUR DRAC - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Inscription le 10 mai 2011 - Rejet partiel n°548550 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-10

Constructions métalliques. Constructions métalliques, notamment mobilier urbain de type mâts, poteaux, bornes, abri-bus. ; ;

Appareils et instruments pour la production, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, la régulation ou la commande du courant électrique. Commande ou configuration à distance d'appareils d'éclairage. Batteries électriques. Panneaux photovoltaïques. Détecteurs de présence extérieurs. ; ;

Appareils d'éclairage. Appareils d'éclairage avec sources lumineuses diverses et en particulier LED, notamment lampes, systèmes optiques de collimatation et de diffusion, lentilles, lampadaires. ; ;

Télécommunications. Services téléphoniques. Communication par terminaux d'ordinateurs ou réseaux fibres optiques, notamment par réseau mondial type Internet ou Intranet, ou réseau local de type zigbee ou mesh. ; ;

Services de recherche et développement pour le compte de tiers de solutions sur mesure d'éclairage. Services d'ingénierie, d'expertise, d'étude de projets techniques, notamment dans le domaine de l'éclairage.