SURPRISES CONCEPT Société à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
3348102
Date de dépôt :
21/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2015
Présentation de la marque LA SURPRISE DE TOM LE LUTIN
Déposée le 21 mars 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SURPRISES CONCEPT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA SURPRISE DE TOM LE LUTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-17 du 29 avril 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SURPRISES CONCEPT domicilié(e) 1 bis, boulevard Maurice Berteaux,94100 SAINT MAUR DES FOSSES - 94100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 434 418 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque LA SURPRISE DE TOM LE LUTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348102.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SURPRISE DE TOM LE LUTIN est expirée depuis le 21 mars 2015.
SURPRISES CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : FLUOGUM
SURPRISES CONCEPT Société à Responsabilité Limitée - 1 bis, boulevard Maurice Berteaux,94100 SAINT MAUR DES FOSSES - 94100 - France - SIREN 403434418
PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 27 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°461402 - Publication au BOPI 2007-09-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-34
Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17
Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements) ornements et décoration pour arbres de noël (à l'exception des articles d'éclairage). Chocolat, sucre ; glaces comestibles ; miel ; bonbons, confiserie, réglisse (confiserie), sucrerie, sucettes (confiserie), pâte d'amandes (confiserie), caramels (bonbons), fondants (confiserie), pâtes de fruits (confiserie).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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