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Marques déposées par SURPLUS MOTOS
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SURPLUS SCOOTERS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SURPLUS SCOOTERS
SURPLUS MOTOS

Numéro de dépôt :
4372952
Date de dépôt :
30/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2027
SURPLUS SCOOTERS de SURPLUS MOTOS

Présentation de la marque SURPLUS SCOOTERS

Déposée par voie électronique le 30 juin 2017 par SURPLUS MOTOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SURPLUS SCOOTERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est SURPLUS MOTOS domicilié(e) 68 rue René Panhard - 81600 - GAILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou, Cécile DAT-BABIN domicilié(e) 9 avenue de l'Europe - 31522 - Ramonville Saint-Agne Cedex - France.

La marque SURPLUS SCOOTERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4372952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 11 12 35 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SURPLUS SCOOTERS arrivera à expiration en date du 30 juin 2027.

SURPLUS MOTOS a également déposé les autres marques suivantes : Surplus Motos


SURPLUS MOTOS - 68 rue René Panhard - 81600 - GAILLAC - France


Cabinet Morelle & Bardou, Cécile DAT-BABIN - 9 avenue de l'Europe - 31522 - Ramonville Saint-Agne Cedex - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Serrurerie métallique autre qu'électrique ; quincaillerie métallique ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Parties constitutives de scooters, à savoir accumulateurs électriques, batteries électriques, avertisseurs acoustiques, avertisseurs contre le vol, serrures électriques, boîtiers de haut-parleurs, câbles de démarrage pour moteurs, compteurs, indicateurs de vitesse, contrôleurs de vitesse, enregistreurs kilométriques, niveaux d'essence, jauges, extincteurs, fusibles, indicateurs de température, thermostats, nécessaires mains libres pour téléphone, radios, ordinateurs de bord ; casques pour motocycles ;

Parties constitutives de scooters, à savoir dispositifs chauffants, appareils et dispositifs d'éclairage, phares et clignotants ;

Parties constitutives de scooters, à l'exception des serrures électriques, des serrures métalliques ou non métalliques, des enregistreurs kilométriques, des régulateurs de voltage, des plaques d'immatriculation métalliques et non métalliques, des indicateurs de vitesses, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage ; moteurs, boîtes de vitesses, pièces de carrosserie, freins, pneus pour scooters ; coffres et sacoches pour scooters ;

Aide à la direction des affaires ; analyse du prix de revient ; informations d'affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; recherche d’informations commerciales dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de vente au détail ou en gros de pièces détachées ou de pièces de rechange de scooters ; services de vente au détail ou en gros de pièces détachées ou de pièces de rechange de scooters au moyen d'un réseau informatique mondial ; services fournis par un franchiseur, à savoir assistance commerciale en exploitation ou en gestion d'entreprises industrielles ou commerciales ;

Réparation et rénovation de pièces détachées de scooters ; entretien et de réparation de scooters ; assistance en cas de panne de scooters (réparations) ; dérouillage de pièces détachées de scooters ;

Récupération de métaux ; tri de métaux et de matières premières de récupération (transformation) ; traitement et recyclage de métaux ; informations en matière de traitement et de recyclage des métaux.