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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SURPLUS HABITAT
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SURPLUS HABITAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

SURPLUS HABITAT
SURPLUS HABITAT SARL

Numéro de dépôt :
3556857
Date de dépôt :
15/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2018
SURPLUS HABITAT de SURPLUS HABITAT

Présentation de la marque SURPLUS HABITAT

Déposée le 15 février 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SURPLUS HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SURPLUS HABITAT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SURPLUS HABITAT domicilié(e) 17 PAUL GUERY,34120 PEZENAS - 34120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 856 158 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SURPLUS HABITAT domicilié(e) 17 PAUL GUERY,34120 PEZENAS - 34120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 20 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SURPLUS HABITAT est expirée depuis le 15 février 2018.


SURPLUS HABITAT SARL - 17 PAUL GUERY,34120 PEZENAS - 34120 - France - SIREN 401856158


SURPLUS HABITAT - 17 PAUL GUERY,34120 PEZENAS - 34120 - France


Inscription le 22 décembre 2008 - Rejet partiel n°488091 - Publication au BOPI 2008-12-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-07

Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13

Centrifugeuses (machines) ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisines électriques.

Récipients d'emballage en matières plastiques ; urnes funéraires.

Installation, entretien et réparation de machines.