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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SURPLUS ET OUTILLAGE
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OUTIL AUTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OUTIL AUTO
SURPLUS ET OUTILLAGE SARL

Numéro de dépôt :
1539611
Date de dépôt :
04/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/1999
OUTIL AUTO de SURPLUS ET OUTILLAGE

Présentation de la marque OUTIL AUTO

Déposée le 4 juillet 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SURPLUS ET OUTILLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OUTIL AUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SURPLUS ET OUTILLAGE domicilié(e) 20 Avenue PAUL LANGEVIN ZI, 95220 HERBLAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OMER TOURNAY - France.

La marque OUTIL AUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUTIL AUTO est expirée depuis le 4 juillet 1999.


SURPLUS ET OUTILLAGE SARL - 20 Avenue PAUL LANGEVIN ZI, 95220 HERBLAU - France


OMER TOURNAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Outils instruments à main. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.