Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL DE TIARE
SARL SURNICE FRANCE

Numéro de dépôt :
94514893
Date de dépôt :
31/03/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/03/2004

Présentation de la marque SOLEIL DE TIARE

Déposée le 31 mars 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SURNICE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLEIL DE TIARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SURNICE FRANCE domicilié(e) 15 rue de France, 06000 NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 226 489 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SURNICE FRANCE - France.

La marque SOLEIL DE TIARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL DE TIARE est expirée depuis le 31 mars 2004.

SURNICE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BOUGIE MONTRE , POT A PARFUMS , POT A PARFUMS , VANILLE COCO , SOLEIL DE FRANCE , SI PARIS M'ETAIT CONTE... , TOUTOU SENT BON , BEBERI , BOUGIE BAGUE


SARL SURNICE FRANCE - 15 rue de France, 06000 NICE - France - SIREN 381226489


SARL SURNICE FRANCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-47

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices Produits solaires non à usage médical