Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SURNICE-FRANCE
/
SOLEIL DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL DE FRANCE
SURNICE-FRANCE (SARL)

Numéro de dépôt :
92404369
Date de dépôt :
31/01/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/01/2002

Présentation de la marque SOLEIL DE FRANCE

Déposée le 31 janvier 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SURNICE-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLEIL DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SURNICE-FRANCE domicilié(e) 15, rue de France, 06000 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SURNICE-FRANCE SARL - France.

La marque SOLEIL DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL DE FRANCE est expirée depuis le 31 janvier 2002.

SURNICE-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BOUGIE MONTRE , POT A PARFUMS , POT A PARFUMS , VANILLE COCO , SI PARIS M'ETAIT CONTE... , TOUTOU SENT BON , BEBERI , SOLEIL DE TIARE , BOUGIE BAGUE


SURNICE-FRANCE (SARL) - 15, rue de France, 06000 NICE - France


SURNICE-FRANCE SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices; produits solaires