Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POT A PARFUMS
SURNICE-FRANCE

Numéro de dépôt :
3939840
Date de dépôt :
09/08/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/08/2022
POT A PARFUMS de SURNICE-FRANCE

Présentation de la marque POT A PARFUMS

Déposée par voie électronique le 9 août 2012 par SURNICE-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POT A PARFUMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est SURNICE-FRANCE domicilié(e) 15 rue de FRANCE - 06000 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SURNICE-FRANCE domicilié(e) 15 rue de FRANCE - 06000 - NICE - France.

La marque POT A PARFUMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POT A PARFUMS est expirée depuis le 9 août 2022.

SURNICE-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BOUGIE MONTRE , BOUGIE BAGUE


SURNICE-FRANCE - 15 rue de FRANCE - 06000 - NICE - France


SURNICE-FRANCE - 15 rue de FRANCE - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement avec modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Inscription le 7 juin 2018 - Rejet partiel n°725403 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-06-07

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