Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRASSERIE DE L'AIGLE, BIERE CHOPARD
surmeli david

Numéro de dépôt :
3527248
Date de dépôt :
27/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
27/09/2027
BRASSERIE DE L\'AIGLE, BIERE CHOPARD de surmeli david

Présentation de la marque BRASSERIE DE L'AIGLE, BIERE CHOPARD

Déposée le 27 septembre 2007 par surmeli david auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « BRASSERIE DE L'AIGLE, BIERE CHOPARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-44 du 2 novembre 2007.

Le déposant est surmeli david domicilié(e) 3 RUE de la Brasserie - 25500 - MORTEAU - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. surmeli david domicilié(e) 3 RUE de la Brasserie - 25500 - MORTEAU - France.

La marque BRASSERIE DE L'AIGLE, BIERE CHOPARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3527248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRASSERIE DE L'AIGLE, BIERE CHOPARD arrivera à expiration en date du 27 septembre 2027.


surmeli david - 3 RUE de la Brasserie - 25500 - MORTEAU - France


M. surmeli david - 3 RUE de la Brasserie - 25500 - MORTEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44

Inscription le 20 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°696526 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-20

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2017 n°2652421 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-06-21

– métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; matériaux, éléments métalliques pour la construction, le bâtiment ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, coffres et conteneurs métalliques ; plaques métalliques publicitaires et/ou décoratives, plaques métalliques en acier émaillé et/ou imprimées, plaques d'identité et/ou de signalétique métalliques, enseignes en métal, colonnes d'affichage métalliques, objets d'art en métaux communs, bronzes [objets d'art] ; minerais.

– meubles ; glaces (miroirs), cadres ; literie (à l'exception du linge) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; plaques non métalliques publicitaires et/ou décoratives, plaques non métalliques imprimés et/ou sculptées, plaques d'identité et/ou de signalétique non métalliques, tableaux d'affichage non métalliques ; récipients pour l'emballage en matières plastiques.

– bières.