SIL 33
Présentation de la marque SIL 33
Déposée le 30 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) SURMELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIL 33 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SIL 33 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1391933.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIL 33 est expirée depuis le 30 janvier 1997.
SURMELEC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27