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Marques déposées par la société SURMELEC
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SURMELEC

Numéro de dépôt :
92424861
Date de dépôt :
30/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 juin 1992 par la société SURMELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est la société SURMELEC domicilié(e) 122, avenue du Général Leclerc, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 772 648 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Geneviève VU THANH THOMSON-CSF/SCPI - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424861.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 juin 2002.

SURMELEC a également déposé les autres marques suivantes : GAMME SUD , GRIL'ONDES , LA TECHNIQUE QUI SIMPLIFIE LA VIE , (Marque figurative) , MAC 2 , DESTINATION PROPRETE , MICRO MAGIC , SIL 33 , (Marque figurative) , LE GUIDE CONTROL


SURMELEC - 122, avenue du Général Leclerc, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 333772648


Geneviève VU THANH THOMSON-CSF/SCPI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-44

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

Machines et machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), en particulier sèche-linge et machines à laver, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.