Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAMME SUD
SURMELEC (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1646602
Date de dépôt :
26/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2001

Présentation de la marque GAMME SUD

Déposée le 26 février 1991 par la Société Anonyme (SA) SURMELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GAMME SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SURMELEC domicilié(e) Les Mercuriales Tour Le Ponant, 40, rue Jean Jaurès, 93170 BAGNOLET - France.

La marque GAMME SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SURMELEC a également déposé les autres marques suivantes : GRIL'ONDES , LA TECHNIQUE QUI SIMPLIFIE LA VIE , (Marque figurative) , MAC 2 , (Marque figurative) , DESTINATION PROPRETE , MICRO MAGIC , SIL 33 , (Marque figurative) , LE GUIDE CONTROL


SURMELEC (Société Anonyme) - Les Mercuriales Tour Le Ponant, 40, rue Jean Jaurès, 93170 BAGNOLET - France


Inscription le 15 juin 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°63924 - Publication au BOPI 1992-06-15

Appareils de réfrigération et de congélation ainsi que leurs parties constituantes