Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESTINATION PROPRETE
SURMELEC (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1442344
Date de dépôt :
29/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/12/1997

Présentation de la marque DESTINATION PROPRETE

Déposée le 29 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SURMELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DESTINATION PROPRETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SURMELEC domicilié(e) 74-76, rue du Surmelin, 75020 PARIS. - France.

La marque DESTINATION PROPRETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1442344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESTINATION PROPRETE est expirée depuis le 29 décembre 1997.

SURMELEC a également déposé les autres marques suivantes : GAMME SUD , GRIL'ONDES , LA TECHNIQUE QUI SIMPLIFIE LA VIE , (Marque figurative) , MAC 2 , (Marque figurative) , MICRO MAGIC , SIL 33 , (Marque figurative) , LE GUIDE CONTROL


SURMELEC (Société Anonyme) - 74-76, rue du Surmelin, 75020 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22

Machines, en, particulier machines à laver le linge ou la vaisselle, machines à essorer, à sécher, à repasser;composants mécaniques ou électromécaniques, notamment pour machines à laver;machines-outils;accouplements;transmissions mécaniques, variateurs de vitesse;pompes, turbines, souffleries;compresseurs, notamment groupes moto-compresseurs pour appareils et installations frigorifiques;appareils, dispositifs et organes mécaniques ou électromécaniques pour la programmation de cycles de machines et, notamment de machines à laver;matériel électromécanique pour le ménage ou la cuisine et notamment machines à éplucher, râper, broyer ou moudre;moulins à café;mixeurs;batteurs;moteurs (autres que pour véhicules terrestres).Appareils et installations de réfrigération, de cuisson, de chauffage, de production de vapeur, leurs organes, parties constituantes et pièces détachées;réfrigérateurs et congélateurs;appareils de cuisson et notamment cuisinières, fours, fours à micro-ondes, rôtissoires, grille-pain, gaufriers;chauffe-plats;radiateurs électriques; appareils et installations de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires, humidificateurs et purificateurs d'air, sèche-linge.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.