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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SURMELEC
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CONFIANCE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CONFIANCE
SURMELEC (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
92405112
Date de dépôt :
11/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque CONFIANCE

Déposée le 11 février 1992 par la Société Anonyme (SA) SURMELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFIANCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SURMELEC domicilié(e) 122, avenue du Général Leclerc, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Geneviève VU THANH THOMSON-CSF/SCPI - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 32 ans, la marque CONFIANCE est expirée depuis le 11 février 2002.

SURMELEC a également déposé les autres marques suivantes : GAMME SUD , GRIL'ONDES , LA TECHNIQUE QUI SIMPLIFIE LA VIE , (Marque figurative) , MAC 2 , (Marque figurative) , DESTINATION PROPRETE , MICRO MAGIC , SIL 33 , (Marque figurative)


SURMELEC (Société Anonyme) - 122, avenue du Général Leclerc, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Mme Geneviève VU THANH THOMSON-CSF/SCPI - France


Inscription le 3 novembre 1992 - RENONCIATION TOTALE n°151144 - Publication au BOPI 1992-11-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-33

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Machines et machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), en particulier sèche-linge et machines à laver, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.